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09/07/2010

Origine de vos Ancêtres. Noms de MM. les Curés.

C'est grâce à Messieurs les Curés d'Archamps, de 1606 à 1849, qui ont inscrits tous les événements concernant leur paroisse, (documents les plus anciens consulté à ce jour) que je peux vous transmettre ces informations. Je commencerai à remonter dans le temps depuis 1910 ou dans certains cas 1860. Les paroisses suivantes sont concernées: Archamps - Beaumont - Bossey/Troinex - Collonges sous Salève - Compesières - Feigères - Présilly - Neydens - St Julien -  Valleiry - Viry - Vulbens . Le Diocèse d'Annecy a établi des règles de communications au public. Sont immédiatement communicables les imprimés ( Lettres pastorales, Annuaires diocésain, feuilles dominicales, programme de formation.)

Documents soumis à délais de communicabilité.

- 30 ans pour les documents administratifs ne mettant pas en cause une personne.

- 60 ans à compter de la date de l'acte pour les documents qui contiennent des informations mettant en cause la vie privé.

- 100 ans à compter de la date de l'acte pour les registres BMS (baptêmes, mariages, sépultures ) pour les actes de notaire, pour les documents relatifs  à des procédures judiciaires, soit 1910.

- 100 ans pour les recensements ou enquêtes de population contenant des renseignements individuels ayant trait à la vie personnelle et familiale

- 120 ans à compter de la date de naissance de la personne pour les dossiers personnels ( salarié ou bénévole ), soit 1890.

- 150 ans à compter de la date de naissance de la personne pour les documents comportant des renseignements de caractère médical, soit 1860.

 

Despraz Paul.

(Merci Paul de Boisinges...)

 


1606 - 1849 Liste Curés Archamp1606-1849 blogPreSTJu 021208 132.jpg
Document relevé dans les registres de la Paroisse d'Archamps.
d.p.

15:15 Publié dans Familles de nos Ancêtres Savoyards | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : archamps, bardonnex, beaumont, compesières, landecy, neydens, présilly | | Bardonesien | |  Facebook

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